Relation comptabilité fiscalité

Table des matières

Introduction générale
Chapitre 01 : Généralités sur l’audit fiscal
Introduction
Section 01 : Notion générale d’audit
1/ Evolution de l’audit
1.1 Approche historique
1.2 Progrès de la notion d’audit
2/ Définition de l’audit
2.1 Définition
2.2 Objectif de l’audit
2.3 Audit et notions voisines
2.3.1. Audit et contrôle
2.3.2. Audit et conseil
2.3.3. Audit et révision
Section 02 : Notion de l’audit fiscal
1/ Extension de l’audit fiscal
1.1 Relation comptabilité fiscalité
1.2 Entreprise et le droit fiscal
1.3 Entreprise et la gestion d’obligations fiscales
1.4 Eentreprise et la gestion des risques fiscaux
1.5 Insuffisance de l’audit comptable
2/ Définition et objectifs de l’audit fiscal
2.1 Définitions
2.2 Objectifs
2.2.1 Contrôle de régurgité
2.2.2 Contrôle d’efficacité
Section 03 : Statut de l’auditeur fiscal
1/ Cadre réglementaire, déontologique, contractuel et comportemental de l’expert-comptable
1.1 Cadre réglementaire
1.1.1 Interdictions légales
1.1.2 Incompatibilités légales
1.2 Cadre contractuel
1.3 Cadre déontologique
1.3.1 Obligation de respect de la loi
1.3.2 Obligation de diligence
1.3.3 Devoir de conseil
1.3.4 Obligation de secret professionnel
1.4 Responsabilité de l’expert-comptable
1.4.1 Responsabilité civil de l’expert-comptable
1.4.2 Responsabilité pénale de l’expert-comptable
1.4.3 Responsabilité disciplinaire de l’expert-comptable
2/ Auditeur fiscal
2.1 Indépendance
2.1.1 Indépendance matérielle
2.1.1.1 Audit fiscal et audit financier légal
2.1.1.2 Audit fiscal et mission de tenue ou d’assistance Comptable
2.1.1.3 Audit fiscal et conseil fiscal
2.1.2 Indépendance morale
2.2 Compétence
Conclusion
Chapitre 02 : Evolution des risques fiscaux de l’entreprise et la gestion fiscale
Section 01 : Les risques fiscaux
Introduction
1/ Notion spécifique et nature des risques fiscaux
1.1Notion spécifique
1.2 Nature des risques fiscaux
1.2.1 Pouvoir de contrôle
1.2.1.1 Vérification préliminaire
1.2.1.1.1 Contrôle formel
1.2.1.1.2 Contrôle sur pièce
1.2.1.1 Vérification approfondie
1.2.2. Pouvoir des sanctions et de redressement
1.2.2.1 Pouvoir de redressement
1.2.2.2 Pouvoir de sanction
2/ Originalité et types des risques fiscaux
2. Originalité des risques fiscaux
2.1.1 Risques d’origine interne
2.1.1 Risques d’origine externe
2.2. Types des risques fiscaux
2.2.1. Risques de transactions
2.2.2. Risques de situation
2.2.3. Risques opérationnels
2.2.4. Risques de complaisance
2.2.5. Risques comptables
2.2.6. Risques de management
2.2.7. Risques de réputation
2.2.8. Portefeuille de risque fiscal de l’entreprise
Section 2 : Appréciation de la gestion fiscale
1/ Audit de la gestion fiscal
1.1. Définition de la gestion fiscale
1.2. Buts de la gestion fiscale
1.3. Optimisation fiscale de la gestion fiscale
1.4. Planification fiscale
1.4.1. Effets de l’impôt sur les entreprises : manque de neutralité fiscale
1.4.2. Incidence de la fiscalité sur la concurrence
1.4.3. Incidence de la fiscalité sur la trésorerie de l’entreprise
2/ Appréciation de la performance fiscale
2.1. Maîtriser le facteur fiscal de l’entreprise : un défi permanent
2.1.1. Gestion des risques fiscaux ou optimalisation fiscale
2.1.2. Une gestion fiscale « saine et dynamique
2.2. Champs d’application du contrôle de l’efficacité fiscale
2.2.1. Audit fiscal et la gestion fiscale
2.2.2. Place de l’audit fiscal dans le cadre de la gestion fiscale
Conclusion
Chapitre 03: Démarche et technique de mission d’audit
Introduction
Section1 : Prise de connaissance générale et examen de système de contrôle interne
1/ Prise de connaissance générale de l’entreprise
1.1. Objectif de la prise de connaissance
1.2. Préparation des différents dossiers
1.2.1. Information générales
1.2.2. Caractéristique technique de l’entreprise
1.2.3. Caractéristiques commerciales de l’entreprise
1.2.4. Caractéristiques juridiques de l’entreprise
1.2.5. Approche comptable
1.2.6. Approche financière
1.3. Techniques utilisées
2/ Examen de système de contrôle interne
2.1. L’évaluation Générale du contrôle Interne
2.1.1. La description des procédures
2.1.1. Teste de conformité
2.1.3. Evaluation préliminaire de contrôle interne
2.1.4. Teste de permanence
2.1.5. Evaluation définitive de contrôle interne
2.2. Evaluation des spécificités fiscales
Section 2 : Audit de compliance et l’audit d’opportunité
1/ Audit de compliance
1.1. Audit de respect des obligations de forme
1.1.1. Contrôle de l’exhaustivité des déclarations
1.1.1.1. contrôle de la forme des déclarations
1.1.1.2. Contrôle des délais de déclaration
1.1.1.3. Contrôle basé sur le recours au questionnaire d’audit fiscal
1.1.1.4 Objectifs du contrôle questionnaire
1.1.3 La structure de questionnaire d’audit fiscal
1.2. Vérification comptable à vocation fiscale
1.2.1. Impôts directs : l’audit de l’impôt sur les bénéfices des sociétés
1.2.1.1. Audit des comptes de résultat
1.2.1.1.1. Audit des comptes de produits
1.2.1.1.2. Audit des comptes de charges
1.2.1.2. Audit de passage du résultat comptable au résultat fiscal
1.2.1.2.1. Charges déductibles
1.2.1.2.2. Les produits imposables
1.2.2. Impôts indirects : l’audit de la TVA
1.2.2.1. Contrôle du fait générateur de la TVA
1.2.2.2. Contrôle des taux appliqués
1.12.3. Audit de l’assiette de la TVA
1.2.2.4. Contrôle des déductions en matière de TVA
2/ Audit d’opportunité
2.1. Contrôle de cadre de l’efficacité fiscale
2.1.1. Examen de système d’information de l’entreprise
2.1.2. Examens de mode de traitement interne de l’information fiscale
2.2. Contrôle des choix fiscaux
2.2.1. Contrôle des choix tactique
2.2.2. Contrôle des choix stratégiques
2.2.2.1. Choix fiscal doit être financièrement adapté
2.2.2.2. Choix fiscal doit être un choix cohérent
2.2.2.3. Choix fiscal doit être
Section 03 : Finalités d’audit fiscal
1/ Rapport d’audit
1.1. Forme du rapport
1.2. Contenu du rapport
2/ Caractéristiques du rapport à l’initiative de l’auditeur
3/ Recommandations Curatives
4/ Recommandations Préventives
Conclusion
Chapitre 04 : Travaux de l’audit fiscal au sein de l’entreprise
Introduction
Section 01 : présentation de général emballage SPA
1/ Raison sociale
2/ Localisation
3/ Identification de la société
4/ PRESENTATION DE MAGHREB PRIVATE EQUITY FUND
5/ Système de management de la qualité iso 9001
6/ Activités de l’entreprise
7/Prévisions du chiffre d’affaires
8/ Effectif
9/ Portefeuille clients
10/ convention avec l’université de Bejaia
11/ Général emballage une industrie verte
Section 2 : Audit fiscale au sein de la SPA Générale Emballage
1/ Audit des obligations comptable
2/ Audit des obligations déclaratives
2.1. Audit des déclarations mensuelles
2.2. Audit des déclarations annuelles
3/ Audit par type d’impôts
3.1. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
3.2. Taxe sur l’activité professionnelle (TAP)
3.3. Impôt sur le bénéfice des sociétés (IBS)
3.4. Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers (IRCM)
3.5. Impôt sur le revenu global des salariés (IRG/salaire)
3.6. Droit du timbre
Conclusion
Conclusion générale
Bibliographie