Le Code de l’Eau

Table des matières

INTRODUCTION
Partie 1. DELIMITATION DES ZONES DE PROTECTION AUTOUR DU LAC MANDROSEZA
Chapitre I. Contexte et diagnostic de la situation actuelle de la zone d’étude
I.1. Situation géographique et Historique du lac
I.2. Caractéristiques physiques de la zone d’étude
I.3. Caractéristiques socioéconomiques de la zone d’étude
I.4. Mode d’assainissement
I.5. Qualité de l’eau
I.6. Evaluation Simplifiée des Risques
Chapitre II. Application des lois pour la justification de la délimitation
II.1. Cadre juridique et réglementaire existant avant le Code l’Eau
II.2. Le Code de l’Eau
Chapitre III. Délimitation des zones de protection et Prescription d’urbanisme
III.1. Protection immédiate
III.2. Protection rapprochée
Partie 2. PROPOSITIONS D’AMENAGEMENTS
Chapitre IV. Etude technique des dispositifs de protection
IV.1. Les principaux dispositifs de protection
IV.2. Dimensionnement des ouvrages
Chapitre V. Etude financière du projet
Chapitre VI. Comparaison des propositions avec celles du CNEAGR en 2004
VI.1. Propositions d’aménagement du CNEAGR
VI.2. Synthèse des deux types de propositions
Partie 3. ETUDE DE LA PLACE DU PROJET DANS LE SYSTEME
Chapitre VII. Analyse de l’évolution de la qualité de l’eau du lac sans mesure de protection
VII.1. Evolution des paramètres de base
VII.2. Evaluation des impacts
Chapitre VIII. Impacts des mesures de protection
VIII.1. Etude d’impact environnemental
VIII.2. Etude d’impacts socioéconomiques
Chapitre IX. Discussions
IX.1. Discussions techniques
IX.2. Discussions économiques
CONCLUSION