La reconnaissance et la protection des savoirs traditionnels

Table des matières

Introduction générale
Partie I : De la capacité des acteurs des milieux autochtones et de la recherche de contribuer à l’encadrement de la circulation des savoirs traditionnels
Chapitre 1 : Approche par le haut et approche par le bas de l’encadrement de la circulation des savoirs traditionnels
Section 1 : Les savoirs traditionnels et le contrôle de leur circulation
Section 2 : Une approche par le haut pour la protection des droits des détenteurs : la reconnaissance des savoirs traditionnels en droit international
Section 3 : La reconnaissance et la protection des savoirs traditionnels en droit canadien : un traitement parcellaire
Section 4 : Une approche par le bas de la protection des savoirs traditionnels : le rôle et les contributions des acteurs locaux au Canada
Conclusion du chapitre 1
Chapitre 2 : Cadre théorique et méthodologie
Section 1 : Cadre théorique : Une sociologie des émergences pour mettre en évidence des contributions sous-estimées
Section 2 : La délimitation des contributions visées par notre étude : méthodologie
Section 3 : Méthodes de collecte des instruments
Conclusion du chapitre 2
Chapitre 3 : La grande diversité des contributions à la zone de contact identifiées au Canada
Section 1 : Les contributions des acteurs des milieux autochtones
Section 2 : Les instruments élaborés par les acteurs du milieu universitaire
Section 3 : Les pratiques contractuelles établies entre les acteurs des milieux autochtones et de la recherche
Conclusion du chapitre 3
Conclusion de la partie I
Partie II : De l’apport et des limites des contributions des acteurs des milieux autochtones et de la recherche
Chapitre 1 : L’élaboration du projet de recherche et le recueil du consentement des communautés et de leurs membres
Section 1 : La participation des communautés et de leurs membres à l’élaboration du projet de recherche
Section 2 : Le consentement et sa remise en cause
Section 3 : L’usage des langues lors de la phase d’élaboration du projet et de recueil du consentement
Conclusion du chapitre 1
Chapitre 2 : Collecte, analyse des données et préparation des résultats
Section 1 : Les conditions d’utilisation des savoirs
Section 2 : Participation lors de la phase d’analyse des données et de préparation des résultats
Section 3 : La formation et l’emploi de participant.e.s dans le cadre des projets
Section 4 : La soumission et la validation des données et/ou résultats
Section 5 : Usages des langues lors la phase de conduite du projet de recherche
Conclusion du chapitre 2
Chapitre 3 : Diffusion et valorisation des résultats
Section 1 : Retour des données et des résultats auprès des participant.e.s
Section 2 : Usages des langues lors de la phase de diffusion des résultats
Section 3 : Reconnaissance de la contribution des participant.e.s
Section 4 : Droits sur les données et résultats
Conclusion du chapitre 3
Conclusion générale